VIDE-GRENIERS EN 2008 = 13/7, 10/8, 14/9

VIDE GRENIERS MENSUELS 2  ème DIMANCHE DU MOIS
POUR LES PARTICULIERS exposant occasionnels
& LES PROFESSIONNELS INSCRITS AU RCS
Autorisations  N°  27-2008, 28-2008, 70-2008

METEO  cliquez sur :  
http://www.meteofrance.com/FR/mameteo/prevDept.jsp?LIEUID=DEPT41


VENTES D'OBJETS D'OCCASION ET DE VEHICULES ROULANTS....

Nous accueillons les exposants particuliers occasionnels qui vendent leurs objets usagés ou leur véhicule roulant d'occasion ou de collection (autos, motos, etc...), pour vendre votre véhicule reportez-vous à la fin de cet article pour copier le dossier des papiers nécessaires à la vente ou à l'achat.

Nous recevons également les professionnels, y compris pour les produits du terroir,

ORGANISE PAR L'ASSOCIATION  ECOLE DE CONDUITE SPORTIVE

http://www.info-brocantes.com   annoncé sur Info-brocantes.com</a>

<<<<<<DOSSIER DE RESERVATION>>>>>>

VIDE GRENIER DU 13 juillet 2008

Manifestation mensuelle chaque 2 ème dimanche
d’avril à septembre

prochain vide grenier le 10 aout 2008
CIRCUIT DE KARTING  de  Noyers-sur-Cher

Organisé par l’Association Ecole de Conduite Sportive 
Autorisation Préfectorale N° (en cours)

Vente d’objets personnels usagés, y compris véhicules roulants (automobile, moto, quad...)

Dossier à retourner ou à déposer COMPLET à l’Association Ecole de Conduite Sportive 50 rue de la Foi 41140 Noyers-sur-Cher, avec l’ensemble des pièces à joindre au dossier :

- Imprimé page 1 & 2 ci-joint daté et signé.

- Photocopie de la carte nationale d’identité ou du passeport de l’exposant.

- photocopie du KBIS et de la carte nationale d’identité du professionnel,

- Pour l’exposition d’un véhicule joindre la photocopie de la carte grise (réserver 6 mètres minimum, et se munir du dernier contrôle technique),

- Chèque bancaire de règlement (2 € le mètre linéaire, pour les particuliers, 6 mètres

  linéaires minimum pour le stationnement du véhicule au stand, 6 mètres linéaires au minimum 
  à 2 € le mètre pour les professionnels).

- Pour les mineurs, l’autorisation parentale ci-jointe, datée et signée.

- Joindre une enveloppe timbrée pour recevoir l’accusé de réception de votre inscription.

TOUT DOSSIER INCOMPLET NE SERA PAS PRIS EN COMPTE

INSCRIPTION PARTICULIER VENDEUR OCCASIONNEL

Je soussigné (Nom, prénom) ...................................................................................................

demeurant  .................................................................................................................................

à................................................Code postal………............……    tél.....................................

n° carte d’identité ou passeport (joindre photocopie)...........................................................

N° immatriculation & marque du véhicule stationné sur le stand :………………………

Je réserve un emplacement au vide-grenier du ......../2008  de : .............. mètres linéaires à 2 € le mètre linéaire, soit un total de……….…………………€

                     Réglement par chèque ci-joint à l’ordre de Ecole de Conduite Sportive.

J’atteste sur l’honneur participer à ce type de manifestation à titre exceptionnel et au maximum 2 fois par an, en proposant des objets personnels, usagés, licites, non acquis pour la revente et dont je certifie la provenance.

Vente véhicule d’occasion : N° immatriculation (joindre copie carte grise) :………………………….

Je déclare avoir pris connaissance du règlement ci-après page 2/2, et notamment des sanctions applicables en cas de pratiques illégales

Fait à Noyers-sur-Cher, le …..................................

Signature (obligatoire)

PAGE 1/2

L’ECOLE DE CONDUITE SPORTIVE est une Association régie par la loi du 1 er juillet 1901, inscrite le 5/07/06 à la Préfecture de Blois sous le N° W411001749 – parution au Journal Officiel du 5 août 2006 annonce N° 592   Correspondance 50 rue de la Foi 4114 Noyers-sur-cher                 
e-mail :   clubeurope@libertysurf.fr

Tél   06 88 45 04 39  / 06 09 90 48 40            blog :     http://quad41.over-blog.com/

CIRCUIT KARTING homologation N° 41.07.04  affilié UFOLEP – JEUX pour enfants-   RESTAURATION RAPIDE –

 parc de 5 hectares -  Edifice de 3.000 m2  couverts  - location pour manifestations privées ou d’entreprises..

PAGE 2/2

AUTORISATION PARENTALE
(pour les enfants mineurs exposants seuls)

A JOINDRE AU DOSSIER D’INSCRIPTION

Je soussigné (nom, prénom)..........................................................................................................

Autorise mon enfant (nom, prénom)................................................................. à participer au vide-grenier du .................../2008  organisé par l’Association Ecole de Conduite Sportive

Mon enfant reste sous ma responsabilité, même si je ne suis pas présent(e).

Fait à Noyers-sur-Cher, le ...................................

Signature (obligatoire)

__________________________________________________________________________________________________

REGLEMENT DU VIDE-GRENIER
Autorisation  N°  70-2008

accordée à L’ECOLE DE CONDUITE SPORTIVE

L’inscription au vide-grenier implique l’acceptation du présent règlement par l’exposant, lequel :

> s’engage à fournir UN DOSSIER COMPLET avec une photocopie de pièce d’identité,

> s’engage à présenter à la vente d’occasion un véhicule roulant lui appartenant, muni des papiers de contrôle technique et d’assurances en cours de validité et conformes à la législation en vigueur.

> sera inscrit nommément sur un registre paraphé remis à la Préfecture du Loir et Cher,

> est seul responsable devant les autorités de la provenance et de la conformité des objets vendus,

> s’installe à partir de 6 heures et avant 9  heures à l’emplacement désigné au fur et à mesure des arrivées, en respectant le métrage et en laissant un passage suffisant pour les véhicules de secours,

> s’engage à évacuer leur véhicule avant 9 heures  lorsque son emplacement fait moins de 6 mètres linéaires,

> est responsable des dommages qu’il pourrait causer aux personnes, aux biens d’autrui et aux aménagements du site,

> déclare renoncer à tout recours contre l’association organisatrice en cas de dommages causés par un tiers tant à sa personne qu’à ces  véhicule et marchandise dans l’enceinte de la manifestation,

> est responsable du lieu qu’il occupe et s’engage à le laisser propre en partant,

> pour tout enfant mineur exposant seul sous sa responsabilité, il doit compléter l’autorisation parentale signée,

> est informé qu’aucun stand alimentaire n’est autorisé sans accord préalable de l’Association organisatrice,

> est informé que sont frappées d’interdiction :  la vente d’armes de toutes catégories (chasse, tir, collection, arme blanche, piège et engin prohibé…), la vente d’animaux vivants ou d’espèces protégées naturalisées

> Reconnait être informé :

- de la réglementation en matière de pratiques para commerciales : tout défaut d’inscription est assimilé à du travail dissimulé et passible d’une peine de 3 ans d’emprisonnement et 45.000 €  d’amende.

- des sanctions sur le recel de biens provenant d’un crime ou d’un délit, passible de 5 ans d’emprisonnement et de 375.000 € d’amende, voire au-delà de cette somme.

- que tout objet mis en vente doit être correct, conforme à la législation et son prix affiché lisiblement,

- que toute inscription est définitive et non remboursable en cas de désistement,

- que l’Association se réserve le droit d’annuler cette manifestation en cas de force majeure,  et notamment en cas d’alerte météo et risques d’intempéries

CIRCUIT DE KARTING, ANIMATIONS ET RESTAURATION RAPIDE SUR PLACE

L’ECOLE DE CONDUITE SPORTIVE est une Association régie par la loi du 1 er juillet 1901, inscrite le 5/07/06 à la Préfecture de Blois sous le N° W411001749 – parution au Journal Officiel du 5 août 2006 annonce N° 592                     Correspondance 50 rue de la Foi 4114 Noyers-sur-cher                  e-mail :   clubeurope@libertysurf.fr

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INSCRIPTION PROFESSIONNEL

Je soussigné (Nom, prénom) ..............................................................................................

ENTREPRISE  .........................................................................................................................

Domiciliée................................................................à................................Code postal…………

N° Registre de Commerce ou du livret spécial de circulation modèle A (joindre photocopie)........ ...............................................................................................................

n° carte d’identité ou passeport de l’exposant (joindre photocopie).................................

Je réserve un emplacement au vide-grenier du ............./2008  de : 6 mètres (minimum pour les pros) +……  mètres, soit ……mètres linéaires à 2 € le mètre linéaire, soit un total de………………€,  chèque ci-joint à l’ordre de Ecole de Conduite Sportive.

Je certifie m’inscrire en qualité de professionnel, et je m’engage à respecter le règlement ci-après dont j’ai pris connaissance.

Fait à Noyers-sur-Cher, le …..................................

Signature (obligatoire)

AUCUN DOSSIER SANS REGLEMENT OU INCOMPLET NE SERA PRIS EN COMPTE.

__________________________________________________________________________________________________

REGLEMENT DU VIDE-GRENIER 13 juillet2008  -
Autorisations  N°  70-2008

accordée à L’ECOLE D CONDUITE SPORTIVE

L’inscription au vide-grenier implique l’acceptation du présent règlement par l’exposant, lequel :

> s’engage à fournir UN DOSSIER COMPLET avec une photocopie de pièce d’identité,

> s’engage à présenter à la vente d’occasion un véhicule roulant lui appartenant, muni des papiers de contrôle technique et  d’assurances en cours de validité et conformes à la législation en vigueur.

> sera inscrit nommément sur un registre paraphé remis à la Préfecture du Loir et Cher,

> est seul responsable devant les autorités de la provenance et de la conformité des objets vendus,

> s’installe à partir de 6 heures et avant 9  heures à l’emplacement désigné au fur et à mesure des arrivées, en respectant le métrage et en laissant un passage suffisant pour les véhicules de secours,

> s’engage à évacuer leur véhicule avant 9 heures  lorsque son emplacement fait moins de 6 mètres linéaires,

> est responsable des dommages qu’il pourrait causer aux personnes, aux biens d’autrui, et aux aménagements du site,

> déclare renoncer à tout recours contre l’association organisatrice en cas de dommages causés par un tiers tant à sa personne qu’à ces  véhicule et marchandise dans l’enceinte de la manifestation,

> est responsable du lieu qu’il occupe et s’engage à le laisser propre en partant,

> pour tout enfant mineur exposant seul sous sa responsabilité, il doit compléter l’autorisation parentale signée,

> est informé qu’aucun stand alimentaire n’est autorisé sans accord préalable de l’Association organisatrice,

> est informé que sont frappées d’interdiction : la vente d’armes de toutes catégories (chasse, tir, collection, arme blanche, piège et engin prohibé…), la vente d’animaux vivants ou d’espèces protégées naturalisées

> Reconnait être informé :

- de la réglementation en matière de pratiques para commerciales : tout défaut d’inscription est assimilé à du travail dissimulé et passible d’une peine de 3 ans d’emprisonnement et 45.000 €  d’amende.

- des sanctions sur le recel de biens provenant d’un crime ou d’un délit, passible de 5 ans d’emprisonnement et de 375.000 € d’amende, voire au-delà de cette somme.

- que tout objet mis en vente doit être correct, conforme à la législation et son prix affiché lisiblement,

- que toute inscription est définitive et non remboursable en cas de désistement,

- que l’Association se réserve le droit d’annuler cette manifestation en cas de force majeure,  et notamment en cas d’alerte météo et risques d’intempéries

 

CIRCUIT DE KARTING, ANIMATIONS ET RESTAURATION RAPIDE SUR PLACE

L’ECOLE DE CONDUITE SPORTIVE est une Association régie par la loi du 1 er juillet 1901, inscrite le 5/07/06 à la Préfecture de Blois sous le N° W411001749 – parution au Journal Officiel du 5 août 2006 annonce N° 592                     Correspondance 50 rue de la Foi 4114 Noyers-sur-cher                  e-mail :   clubeurope@libertysurf.fr

Tél   06 88 45 04 39  / 06 09 90 48 40       blog :     http://quad41.over-blog.com/

CIRCUIT KARTING homologation N° 41.07.04  affilié UFOLEP – JEUX pour enfants-  RESTAURATION RAPIDE –

 parc de 5 hectares -  Edifice de 3.000 m2  couverts  - location pour manifestations privées ou d’entreprises..